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CHSCT du 20 novembre 2014 : ordre du jour et documents de travail

– Ordre du jour prévisionnel du CHSCT du 20 novembre 2014 :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 octobre 2014.
  2. Bilan SSCT réalisé par le Secrétaire-animateur.
  3. Rapport de visite de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail.
  4. Projet de regroupement des deux Services de Publicité Foncière.
  5. Projet de déménagement du Pôle Gestion Fiscale à la Direction.
  6. Projet de création d’une caisse unique au CFP de Tarbes.
  7. Suivi du programme de prévention du CHS-CT.
  8. Mise à jour de la consultation des registres Santé et Sécurité.
  9. Conditions de mise en place du plan local de prévention des risques psychosociaux.
  10. Accidents de services, fiches de signalements, aménagements de postes, registres Santé, Sécurité.
  11. Questions diverses

– Documents de travail :

Budget CHSCT 8.10.2014
SPF : fiche d’impact réalisée le 27.10.2014.
Plan prévisionnel de réinstallation des SPF
Groupe de travail SPF du 30.09.2014
Groupe de travail SPF du 8.10.2014
Fiche d’impact pôle gestion fiscale. Projet de déménagement à la DDFIP

Article publié le 4 novembre 2014.


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