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- Guide sur la prévention des risques psycho-sociaux. (PDF - 401.5 kio)
- Fiche ACMO. (PDF - 12.7 kio)
- Projet DUERP F. fiscale. (Excel - 252.5 kio)
- Projet DUERP F. Gestion Publique. (Excel - 393 kio)
- Compte rendu du CHS du 7 décembre 2010. (PDF - 36.2 kio)
- Compte rendu du comité de suivi national du 3.12.2010 (PDF - 51.1 kio)
- Document sans titre (PDF - 14.3 kio)
- Déclaration liminaire déposée par la CGT. (PDF - 14.3 kio)
- Note de la CGT sur l’installation de la trésorerie de Tarbes Municipale. (PDF - 25.4 kio)
- Déclaration liminaire déposée par la CGT. (PDF - 14.3 kio)
Compte rendu du CHSDI du 7 décembre 2010.
A l’ordre du jour de cette réunion :
Approbation du procès verbal du 11 juin 2010.
Point d’étape sur la finalisation du DUERP ( Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels ).
Point sur le programme d’intervention du CHS DI .
Rapports de visite de l’inspecteur hygiène et sécurité.
Registres hygiène et sécurité 2009 des directions.
A la demande de la CGT : déménagement de la trésorerie de Tarbes Municipale.
Questions diverses.
1°) Sur le procès verbal du 11 juin 2010, la CGT a fait savoir qu’elle ne s’opposerait pas à son approbation mais que des remarques émises lors de cette réunion n’avaient pas été reprises.
La CGt avait alors indiqué que le document présenté en séance n’était pas un DUERP ( dont l’objet est de recenser et hiérarchiser tous les risques ) mais un Programme Annuel de Prévention qui se limite à recenser les actions de prévention pour l’année en cours. Cette remarque sera reprise dans le PV de la réunion du 7.12.2010.
La CGT a remis en séance une déclaration liminaire ( voir ci-dessous ) relative à la dégradation des conditions de travail et aux situation de souffrance psychologique dans le département.
Des cas, certes encore isolés, ont été signalés à la Direction, et apparaissent comme étant en grande partie liés à la dégradation des conditions d’exercice des missions.
La CGT a clairement signalé un cas et demander à ce que cette remarque soit porytée au Pv.
Elle a demandé à ce que la Direction prenne toute la mesure de la situation.
La situation au sein des services de la DGFIP se dégrade à vitesse grand Le groupe de travail central du 3 décembre 2010 a traité notamment de la question de la prévention des troubles psycho-sociaux : « guide de prévention des troubles psycho sociaux »
– Téléchargez le compte rendu complet :
– Téléchargez la déclaration et la note CGT déposées en séance :
– Téléchargez le compte rendu du comité de suivi national :
– Téléchargez le guide de prévention :
– Téléchargez la fiche ACMO :
– Téléchargez les DUERP :
Article publié le 13 décembre 2010.