Comité technique local du 10 avril 2015.Compte rendu CGT et documents de travail.
Les points suivants avaient été inscrits à l’ordre du jour par la direction :
bilan de la campagne d’entretien professionnel 2014
cartographie des frais de déplacements
modification des plages horaires d’accueil du public
création d’un pôle de contrôle des revenus du patrimoine
bilan de la formation professionnelle 2014 et présentation du programme 2015
information sur l’orientation du réseau.
La CGT a demandé à ce que les points suivants soient inscrits à l’ordre du jour et à ce que le CTL se tienne sur la journée compte tenu de l’importance de l’ordre du jour :
Organisation de la campagne IR dans le département,
Modalités de répartition de la prime d’accueil 2014 ( à l’image de ce qui avait été fourni l’an dernier : répartition par service, nombre d’agents concernés et montant de la prime perçue par agent ),
Conditions de renégociation de la convention liant la DDFIP 65 et la banque postale et conséquences sur le réseau.
En questions diverses ( notamment ) : compte tenu de la tenue d’un prochain CHSCT, situation des SIP/SIE et SIE du département.
COMPTE RENDU CGT DU CTL DU 10 AVRIL 2015 :
Ordre du jour pléthorique pour ce deuxième Comité Technique de l’année. Les élu(e)s CGT ont certes contribué à en augmenter le volume puisqu’ils ont fait ajouter les points 8,9 et 10 mais ils ont estimé indispensable que ces points soient traités compte tenu de leur caractère d’urgence (campagne IR et convention postale) ou de la nécessité d’établir un bilan et de se projeter dans l’année 2015 (prime d’accueil).
A noter que ces documents n’ont été communiqués que le vendredi 3 avril à 18 h 40, ce qui a rendu le travail de préparation des élu(e)s plus que délicat si l’on considère notamment que la semaine suivante était marquée par un jour férié et la journée de grève du 9 avril. Si cette situation est révélatrice des difficultés rencontrées par les services RH, la direction s’est réfugiée derrière le respect formel du délai de 8 jours préalable à la transmission des documents. Il n’en reste pas moins que, si cela devait se reproduire, les organisations syndicales refuseraient de siéger.
–L’intégralité du compte rendu du CTL du 10.04.2015 :
Compte rendu CGT du CTL du 10.04.2015
–Lire la déclaration liminaire des élu(e)s CGT :
Déclaration liminaire des élu(e)s CGT au CTL du 10.04.2015
–Bilan de la campagne d’entretien professionnel :
Bilan chiffré.
–Cartographie des frais de déplacement :
Circulaire DGFIP du 31.01.2014
Note départementale du 4 mars 2014.
Cartographie des déplacements.
Distances kilométriques départementales.
Distances kilométriques entre résidences administratives du 65.
Fiche règles de gestion simplifiées frais de transport.
Fiche rappels réglementaires.
–Modification des horaires d’ouverture au public :
Note DGFIP du 22.10.2014
Fiche récapitulative des consultations départementales.
Compte rendu du groupe de travail du 26.02.2015
–Création d’un pôle de contrôle des revenus du patrimoine :
Circulaire DGFIP du 11.12.2014 généralisation des pôles de contrôle revenus patrimoine.
Fiche PCRP n°1.
Annexe 1 : les missions.
Annexe 2 : pilotage et fonctionnement.
Annexee 3 : schéma d’organisation des PRCP.
Annexe 4 : relations entre services.
Annexe 5 : règles en matière de ressources humaines.
Annexe 6 : la formation et la mutualisation.
Annexe 7 : répartition des directions par schémas d’organisation.
–Bilan de la formation professionnelle 2014 et campagne 2015 :
Bilan 2014 de la formation.
Bilan activité du service 2014.
Programme 2015.
– Orientation du réseau : Aucun document remis par la direction.
– Organisation de la campagne IR : Aucun document remis par la direction. La CGT fera état de ses observations et remarques au regard des remontées des HMI organisées dans la période préalable à ce CTL.
– Modalités de répartition prime d’accueil :
Note prime d’accueil 2014.
Annexe 1 : agents éligibles à la prime.
Prime d’accueil 2014. Etat de la répartition départementale.
– Convention banque postale/DDFIP 65 et conséquences sur le réseau :
Circulaire DGFIP du 1er avril 2014.
Note DGFIP du 31 juillet 2014.
Note DGFIP du 16.12.2014 sur le déploiement de la convention.
