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- Compte rendu du CTL du 24.09.2013 (PDF - 106.4 kio)
- Déroulement de la campagne IR. (PDF - 129.7 kio)
- Transfert de la gestion des taxes d’urbanisme. (PDF - 90.9 kio)
- Horaires d’ouverture de la DDFIP 65. (PDF - 213.5 kio)
- Diaporama directionnel sur la DS. (PDF - 1.7 Mio)
- Les 10 points clés de la Démarche Stratégique. (PDF - 363.5 kio)
- Avenant aux fonctions de gardien concierge. (PDF - 485.8 kio)
- Tableau TAGERFIP modifié (PDF - 1.1 Mio)
- Bilan partiel campagne entretien professionnel 2013. (PDF - 204.3 kio)
- Déclaration liminaire des élu(e)s CGT (PDF - 76.3 kio)
- Document sans titre (PDF - 3.7 Mio)
- Déclaration liminaire des élu(e)s CGT. (PDF - 76.3 kio)
- Plan triennal Démarche Stratégique. (PDF - 110.8 kio)
- CTL 35. (PDF - 160.5 kio)
Comité Technique Local du 24 septembre 2013 : compte rendu et documents de travail.
L’ordre du jour de ce comité technique était le suivant :
- Démarche stratégique ( pour information ) .
- Modification des horaires d’ouverture des guichets de la DDFIP ( pour avis )
- Gestion du parking au Centre des Finances Publiques de Tarbes : places réservées à l’encadrement supérieur.
- Gestion des taxes d’urbanisme et des taxes d’aménagement ( pour avis )
- Bilan de la campagne IR 2013 ( pour information ).
- Avenant au cahier de consignes relatives aux fonctions de gardien concierge du Centre des Finances Publiques de Tarbes ( pour information ) .
- Mise à jour du TAGERFIP ( tableau d’implantation des emplois dans le 65 ) : dispositif applicable aux agents de catégorie C dits faisant fonction.
- Bilan de la campagne entretien professionnel 2013.
- Questions diverses :
La CGT avait demandé en complément l’examen de la situation budgétaire au 31/08/2013.
– Déclaration liminaire des élu(e)s CGT :
Déclaration liminaire des élu(e)s CGT.
– Compte rendu CGT du CTL :
Compte rendu du CTL du 24.09.2013
Documents remis en séance par la CGT et versés au PV de la réunion :
– Plan triennal directionnel :
Plan triennal Démarche Stratégique.
– Note d’information du CTL Ille et Vilaine :
CTL 35.
Documents de travail :
Diaporama directionnel sur la DS.
Les 10 points clés de la Démarche Stratégique.
Horaires d’ouverture de la DDFIP 65.
Transfert de la gestion des taxes d’urbanisme.
Déroulement de la campagne IR.
Avenant aux fonctions de gardien concierge.
Tableau TAGERFIP modifié
Bilan partiel campagne entretien professionnel 2013.
Article publié le 25 octobre 2013.
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