|
vous êtes ici : accueil > Comités Techniques > Comité Technique Local
- Compte rendu Comité Technique local du 31.01.2012. (PDF - 53.9 kio)
- Lettre type temps de trajet. (PDF - 30.6 kio)
- Traitement gracieux dans les SIP et bilan PRS. (PDF - 127.5 kio)
- Circulaire temps de trajet DDFIP 65 du 22.09.2011 (PDF - 50.1 kio)
- Organigrammes fonctionnels . réponse de la DDFIP 65. (PDF - 1.5 Mio)
- Comparatif 2010/2011 campagne IR. Accueil. (PDF - 779.7 kio)
- Demande d’organigrammes fonctionnels par la CGT. (PDF - 26.8 kio)
- Plans aménagement 2ème étage DDFIP 65. (PDF - 268.3 kio)
- Campagne IR 2011 accueil SIP et trésoreries. (PDF - 1 Mio)
Comité technique local du 31 janvier 2012.
Compte rendu CGT du Comité Technique du 31 janvier 2012 :
L’ordre du jour de ce Comité Technique comportait :
Approbation des PV des comités techniques des 19 mai et 9 juin 2011.
Ponts naturels 2011.
Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de Tournay.
Point d’étape sur la mise en place de Chorus trajectoire comptable.
A la demande de la CGT, les points suivants avaient été inscrits à l’ordre du jour :
Conditions d’intervention des cadres C des secteurs d’assiette du SIP de Tarbes dans le cadre du traitement du « gracieux ».
Bilan du PRS.
Mise en place des organigrammes fonctionnels.
Aménagement du pôle pilotage et ressources au 2ème étage de la DDFIP.
Insertion dans le règlement intérieur des horaires variables de la note du DDFIP du 22 septembre 2011 relative aux modalités de décompte du temps de trajet pour mission ou formation.
Fixation du calendrier de travail relatif aux conséquences en termes d’emplois du transfert aux SIE des dépenses sans ordonnancement et du recouvrement de la contribution économique territoriale.
– Lire le compte rendu de la CGT :
– Documents de travail remis par la Direction :
– Circulaire du 22.09.2011 Directeur Départemental des Hautes Pyrénées relative au décompte du temps de trajet dans le temps de travail :
– Lettre type temps de trajet :
Article publié le 8 février 2012.