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- Doctrines d’emplois et bilan du PRS. (PDF - 127.5 kio)
- Organigrammes fonctionnels, réponse de la direction à la CGT. (PDF - 236.9 kio)
Comité Technique Local du 31 janvier 2012 : documents de travail et compléments d’ordre du jour demandés par la CGT.
– Ci-dessous les documents de travail transmis par la Direction :
Ordre du jour :
1) Approbation des PV des réunions des 19 mai et 9 juin 2011.
2) Conditions d’intervention des cadres C des secteurs d’assiette du SIP de Tarbes dans le cadre du "gracieux".
3) Bilan PRS.
4) Mise en place des organigrammes fonctionnels.
5) Ponts naturels en 2012.
6) Questions diverses (dont Chorus Trajectoire Comptable…).
– Compléments d’ordre du jour demandés par la CGT :
1°) Aménagement du pôle pilotage et ressources du 2ème étage de la DDFIP.
Demande d’intervention de l’IHS et avis du CHSCT.
Communication aux reoprésentants du personnel des plans prévus pour ce réaménagement afin que des scénarios alternatifs puissent être proposés.
Compte tenu des aspects budgétaires inhérents à ce réaménagement et du cadre contraint de l’année 2012 transmission du coût prévisionnel du projet directionnel et suspension de son exécution afin afin de permettre aux représentants des personnels en comité technique et en CHSCT de s’exprimer sur le sujet en pleine connaissance de causes.
2 °) intégration au règlement intérieur des horaires variables de la DDFIP 65 de la note directionnelle ( transmise en pièce jointe ) relative à l’application des dispositions du décret n° 2000-815 du 25 août 2000.
3°) Conditions de constitution et de fonctionnement du groupe de travail relatif aux conséquences en termes d’emplois du transfert aux SIE de la Contribution Economique Territoriale et des dépenses sans ordonnancement.
Le principe de constitution de ce groupe de travail avait été acté lors du comité technique paritaire du 29 septembre 2011.
Article publié le 20 janvier 2012.