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Groupes de travail nationaux.

les articles

publié le 5 octobre 2016.
Compte rendu et Déclaration liminaire GT Cadastre du 3 octobre 2016.
La Direction Générale a souhaité présenter en introduction les raisons qui l’ont conduite à élaborer ce projet de création d’une BNIC- Brigade Nationale d’Intervention Cadastrale : les BRF (Brigade Régionale Foncière) ne remplissent plus depuis longtemps le rôle de renfort (...)

publié le 17 mars 2016.
Compte rendu du groupe de travail du 25.02.2016 sur le secteur public local :
LA REMISE EN CAUSE DE PRINCIPES FONDAMENTAUX DU SECTEUR PUBLIC LOCAL : AVEC LES CENTRES DE SERVICES COMMUNS,LA DGFiP ENGAGE UNE OFFENSIVE MAJEURE CONTRE LES COMPTABLES ET LES TRÉSORERIES ! – Lire le compte rendu CGT (...)

publié le 18 avril 2015.
Compte rendu du GT Indemnitaire du 31 mars 2015.
Ce groupe de travail avait à son ordre du jour : la prime d’accueil ; la prime de caisse faisant suite au GT du 19 novembre les majorations d’ACF au titre des contraintes horaires particulières. La Direction générale a fait un point d’actualité sur différents sujets : (...)

publié le 24 mars 2015.
Compte rendu du GT du 16 mars 2015 Service de Publicité Foncière Enregistrement.

publié le 23 mars 2015.
Compte rendu du GT SIP CDIF du 9 mars 2015.
SDIF…une nouvelle proposition mais pas d’urgence ! La Direction générale a présenté lors de ce groupe de travail une nouvelle proposition, le SDIF – Service départemental des impôts fonciers, sans remettre en cause les schémas organisationnels déjà présentés, ce qui (...)

publié le 7 novembre 2014.
Déclaration liminaire et compte rendu du groupe de travail contrôle fiscal du 21 octobre 2014.
– Déclaration liminaire : Ce groupe de travail est le premier de ceux prévus sur le contrôle fiscal. Dores et déjà, nous vous demandonsle calendrier des autresréunions. Pour mémoire, nousrenvoyons à notre déclaration liminaire au CTR du 9 septembre dernier, dans laquelle (...)

publié le 14 mars 2014.
Groupe de travail du 5 mars 2014 sur les trésoreries spécialisées.
Jeudi 5 mars, la Direction générale avait convoqué un groupe de travail sur les trésoreries spécialisées sans en préciser le contenu. C’est donc à la lecture des fiches, que ce contenu s’est précisé et il est donc apparut qu’il ne s’agissait pas de parler des structures déjà (...)

publié le 6 mars 2014.
Groupe de travail Contrôle fiscal du 5 mars 2014.
SCOOP : Le « plan d’action présenté par le ministre et le DG visant à développer un climat de confiance avec les entreprises en matière de contrôle fiscal »n’a rien à voir avec le pacte de responsabilité de Hollande ! Mais alors vraiment rien du tout ! La refonte du contrôle (...)

publié le 16 novembre 2013.
Compte rendu GT conditions de vie au travail du 12 nov 2013.
Ce groupe de travail avait deux parties à son ordre du jour : – le renforcement et la mise en synergie du dispositif existant en faveur des conditions de vie au travail ; – la mise en œuvre de nouveaux axes d’actions pour l’amélioration des conditions de vie au travail (...)

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