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Comité Technique Local 27 novembre 2014 : compte rendu et documents de travail.

Le CTL initialement convoqué le 18 novembre 2014 avec 18 points à l’ordre du jour ( rien que ça ) avaient été reporté au 27.11.2014 après que les organisations syndicales aient refusé de siéger. Voir ci-dessous :

Lire la déclaration des élu(e)s CGT le 18 novembre 2014

– Déclaration liminaire des élu(e)s CGT CTL du 27.11.2014 :

Déclaration liminaire des élu(e)s CGT

Ordre du jour :

  1. Pv réunion du 11.03.2014
  2. Pv réunion du 2 avril 2014
  3. Pv réunion du 13 mai 2014
  4. Projet de fusion des services de publicité foncière
  5. Projet de rapprochement SIP/CDIF
  6. Projet de création d’un pôle départemental de fiscalité immobilière.
  7. Evolution de l’organisation de l’accueil téléphonique.
  8. Projet de réorganisation du centre des finances publiques de Lannemezan.
  9. Déménagement de la trésorerie de Lannemezan municipale au centre des finances de Lannemezan et proposition d’un accueil commun.
  10. Déménagement du pôle gestion fiscale
  11. Projet de création d’une caisse unique au centre des finances publiques de Tarbes.
  12. Point sur le fonctionnement de l’application FDD.
  13. Cartographie des frais de déplacement.
  14. Bilan de la notation du PCE sur les 5 dernières années.
  15. Modification des contrats des agents Berkani affectés au restaurant administratif.
  16. Aménagement des horaires d’ouverture de l’accueil physique.
  17. critères généraux de modulation de l’allocation complémentaire de fonction et de la prime à la performance
  18. Questions diverses.

COMPTE RENDU CGT :

Compte rendu du CTL du 27 novembre 2014.

– DOCUMENTS DE TRAVAIL :

Fiche d’impact fusion des SPF.
Suppressions d’emplois 2015. Groupe de travail mutations des 1 et 14.10.2014.
SIP-CDIF :Document de synthèse nationale : groupe de travail national du 15.10.2014
Fiche d’impact déménagement trésorerie de Lannemezan.
Fiche d’impact, déménagement du pôle fiscal à la DDFIP.
Distances kilométriques.
Bilan global sur 5 ans notation du PCE.
Circulaire DGFIP du 22.10.2014 sur l’accueil physique.
Modalités d’attribution de la PALP ( prime à la performance ) des cadres A +.

Article publié le 2 décembre 2014.


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