publié le 7 octobre 2016.
Compte rendu CHSCT du 27 septembre 2016.
Lors du CHSCT du 26.09.2016, hormis le baromètre social abordé également lors du CT du 27 septembre, l’essentiel des débats à porté sur le projet de création du SDIF de Tarbes. SDIF : Pour rappel, en 2008, une partie de la mission du CDIF de Tarbes avait été (…)

publié le 28 mars 2016.
Compte rendu du CHSCT du 24 mars 2016.

Compte rendu CGT du CHSCT du 24 mars 2016. 1°) Restitution du diagnostic sur le SIP/SIE de Lannemezan par le cabinet ANTEIS. Suite aux nombreux problèmes rencontrés au SIP/SIE de Lannemezan, et plus particulièrement au SIE depuis maintenant presque deux ans, un (…)

publié le 17 mars 2015.
CHSCT du 17 mars 2015 : déclaration liminaire CGT et motion votée sur le réaménagement de la DDFIP 65.
Un compte rendu complet du CHSCT vous sera communiqué rapidement, ci-dessous la déclaration liminaire CGT ainsi que la motion intersyndicale sur le réaménagement de la DDFIP 65 : DECLARATION CGT FP 65. La politique de suppressions d’emploi et le gel des salaires (…)

publié le 2 décembre 2014.
Déménagement du pole fiscal à la DDFIP : Les agents ont leur mot à dire.Ils ont droit à un projet alternatif.Compte rendu de la réunion du 28/11/2014.
Une visite technique a été mise en place à l’initiative du CHSCT le vendredi 28/11/2014 sur le projet de déménagement du Pôle Gestion Fiscale à la Direction. Cette réunion conduite par l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail ( M.RENDA ) devait, au vu des plans et (…)

publié le 28 novembre 2014.
CHSCT du 20 novembre 2014 : compte rendu.
Le CHSCT s’est réuni le 20 novembre 2014 après le boycott de la réunion du 31 octobre 2014. Voir la déclaration intersyndicale CGT/Solidaires Pour les représentants CGT, dans un contexte de déstructuration du réseau évident, le CHSCT doit pouvoir jouer pleinement (…)

publié le 4 novembre 2014.
CHSCT du 20 novembre 2014 : ordre du jour et documents de travail
– Ordre du jour prévisionnel du CHSCT du 20 novembre 2014 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 octobre 2014. Bilan SSCT réalisé par le Secrétaire-animateur. Rapport de visite de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail. Projet de regroupement des deux (…)

publié le 28 octobre 2014.
CHSCT du 31 octobre 2014 : le directeur se refuse à fournir le détail du projet de fusion SIP/CDIF : la CGT et Solidaires ne siegent pas.
Lors du CHSCT du 17 octobre 2014 la CGT avait demandé avec insistance au directeur/président la transmission du projet de fusion SIP-CDIF qu’il avait fait remonter au niveau central dans la perspective de la réunion du groupe de travail national du 15 octobre 2014. (…)

publié le 20 octobre 2014.
Compte rendu du CHSCT du 17 octobre 2014
Le CHSCT des Hautes Pyrénées s’est réuni le 17 octobre 2014. L’ordre du jour de cette réunion était le suivant ( la CGT ayant fait rajouter les points 4,5 et 6 ) : Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 avril 2014. Rapport annuel 2013 du Médecin de (…)

publié le 31 mai 2014.
Compte rendu du CHSCT du 18 avril 2014.
Compte rendu du CHSCT du 18 avril 2014 Situation du service comptabilité et produits divers de la DDFIP : La Direction nous a répondu qu’un audit sur la charge de travail des agents allait être réalisé. Le cloisonnement du service a été avancé par la CGT et a fait (…)

publié le 7 décembre 2013.
Situation du SIE de Tarbes : réunion représentants CHSCT/Direction du 6.12.2013.
Cette réunion fait suite à notre intervention lors du CHSCT du 07/10/2013 sur les problèmes rencontrés au SIE de Tarbes, problèmes qui étaient apparus lors de la réunion de préparation du DUERP. Les risques psychosociaux notamment apparaissent sur le DUERP du SIE (…)

publié le 25 octobre 2013.
CHSCT du 7 octobre 2013 : compte rendu et documents de travail.
– Service de la « comptabilité de l’Etat, dépenses et produits divers » Le risque psychosocial de ce service avait été classé A par le CHSCT (risque le plus élevé), ce qui avait entraîné une visite de service du CHSCT le 23/05/201, suivie d’une rencontre de chaque (…)

publié le 10 juin 2013.
Compte rendu du CHSCT du 16 mai 2013.
Déclaration liminaire des représentant(e)s CGT : Le programme annuel de prévention des risques professionnels (PAP) provient du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP). Ce document unique est le fruit d’un travail collectif. Dans chaque (…)

publié le 8 avril 2013.
Compte rendu du CHSCT du 22 mars 2013.
Le compte rendu de la réunion du CHSCT du 22 mars 2013. 1.) Approbation du PV du 12 décembre 2012 : Plusieurs points faisant partie de l’ordre du jour ou soulevés lors de la séance du 12/12/2012 n’étaient toujours pas finalisés à ce jour et ont fait l’objet d’un (…)

publié le 23 décembre 2012.
Compte rendu du CHSCT du 12.12.2012.
Déclaration liminaire des représentants CGT : Fidèle à sa politique d’affichage, notre direction dit s’être engagée dans une politique ambitieuse d’ amélioration des conditions de vie au travail. On serait tenté d’applaudir. Mais dans le même temps les (…)

publié le 3 novembre 2011.
Compte rendu du CHS du 14 octobre 2011.
 L’action de l’ACMO (Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles de santé et de sécurité au travail Mr CHASSAGNOUX est nommé à mi-temps ACMO. Il sera chargé notamment, de suivre et de faire vivre le Document Unique d’évaluation des risques professionnels. Il devra (…)