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CAP locales :
les articles
publié le 22 mars 2012.
Le mouvement de mutation de la gestion publique était à l’ordre du jour de cette CAP qui se réunissait pour la première fois dans sa nouvelle configuration avec les élu(e)s des deux filières et dans le cadre de nouveaux statuts.
De nouvelles règles de gestion se (…)
publié le 16 janvier 2012.
CAP locale de mutation cadre A non comptable :
Les règles concernant le mouvement local sur emplois non comptables des inspecteurs gestion publique au 1er mars 2012 sont fixées par la lettre collective DGFIP du 21 septembre 2011.
Celle-ci est disponible sur le (…)
publié le 30 novembre 2011.
CAP listes d’aptitude de C en B et de B en A du 7 novembre 2011.
CAP liste d’aptitude de C en B : Lors de cette CAP nous avons abordé les Listes d’Aptitude (LA) des deux filières. De nouvelles règles de gestion se mettent en place progressivement pour aller vers une harmonisation .
Mais, compte tenu des différences dans (…)
publié le 12 octobre 2011.
Lors de ces CAP de révision de note Gestion Publique, 8 dossiers étaient à l’ordre du jour, les élu(e)s des deux filières étaient présent(e)s.
Prélablement à l’ouverture des 3 CAP, la CGT a lu la déclaration liminaire suivante : CAP catégorie C : 5 dossiers.
Sur (…)
publié le 15 juillet 2011.
CAP mouvement local 8 juillet 2011 : MOUVEMENT LOCAL DE CATEGORIE C :
Marie Madeleine Pigeat (SIP) est mutée à la Conservation des hypothèques 2ème bureau Tarbes (priorité sur le poste)
Monique Bouzet ( SIP ) est mutée à la Conservation des Hypothèques 1er (…)
publié le 20 juin 2011.
Les CAP locales de révision de note dans la filière fiscale se sont tenues le 17 juin 2011.
9 dossiers étaient à l’ordre du jour. Catégorie A . Aucune réserve de bonification n’avait été constituée ce qui empêchait mécaniquement de donner satisfaction aux recours (…)
publié le 21 mars 2011.
Les CAP locales C et B gestion publique réunies le mardi 15/3 avaient à se prononcer sur les tableaux d’avancement ainsi que la liste d’aptitude à la catégorie B.
TABLEAUX D’AVANCEMENT :
Dans le corps des contrôleurs, les sélections n’ont pas entraîné de (…)
publié le 27 février 2011.
CAP locale de mutation B et C du 21.02.2011 : Le droit à mutation se convertit chaque jour un peu plus en chimère
Mouvement rachitique, non respect des textes ( sur la question du droit à réintégration pour les agents en SIP issus de la filière fiscale )...... la CGT fait des propositions rejetées par l’administration...... allez parler de droit à mutation dans ces conditions : (…)
publié le 18 janvier 2011.
Liste d’aptitude de B en A : Télécharger le compte rendu : En préambule à l’examen sur le fond des candidatures, la direction nous informe que 62 agents dans les Hautes- Pyrénées remplissent les conditions statutaires pour postuler à la liste d’aptitude et que (…)
publié le 29 novembre 2010.
Les 3 CAP locales A, B et C étaient réunies le 4 novembre pour examiner les recours en révision de note 2010, le bilan de la campagne de notation 2010 et les propositions d’emplois éligibles au dispositif de mutation spécifique.
Concernant ce dernier point dans (…)
publié le 4 juin 2010.
Gestion Publique : CAP mutation cadres A du 3 juin 2010.
Le Président de la CAP a rappelé au préalable le mouvement national des cadres A comptables : M.Laurent Marie trésorier de Trie sur Baise sera affecté au 1/09/2010 à la trésorerie de Vic en Bigorre. M.Philippe Martinez trésorier de Castelnau sera affecté au (…)
publié le 17 février 2010.
CAP locale de mutation B et C et bilan notation 2009. Compte rendu de la réunion du 9 février 2010.
CAP B et C du 9 février 2010.
– Le bilan de la campagne de notation :
Aucun recours en B, constitution d’une réserve de 3 mois pour la notation 2009.
5 recours en C dont 3 recours en CAP Centrale, constitution de 1 mois pour la notation 2009.
Vous trouverez (…)
publié le 24 décembre 2009.
CAP catégorie A, B, C du 11 décembre 2009.
Ci- dessous le compte rendu des CAP catégorie A, B, C du 11 décembre 2009 :
publié le 13 décembre 2009.
Déclaration des élu(e)s CGT lors des CAP Locales du 11 décembre 2009 : Affectation des agents dans les SIP.
CAP LOCALES inspecteurs, contrôleurs, agents de recouvrement. Affectation dans les SIP de Tarbes, Lourdes et Lannemezan.
Les élu(e)s CGT en CAP locales n°1-2-3. à M le Président des CAP n°1-2-3.
M. le Président,
vous convoquez aujourd’hui les CAP locales afin (…)
publié le 30 novembre 2009.
CAP B et C du 16 novembre : reours en notation, bilan de la notation et affectation au service RHBL.
Les recours en notation 2009 : Aucun recours en catégorie B, 5 en catégorie C dont un recours sur notation 2008.
La réserve de mois constituée par l’administration pour la catégorie C était de 3 mois utilisable sur les recours 2008 et 2009 (3 bonifications de 1 (…)